Le blog de Dominique Chadal, Degrés de parenté, s’est penché sur un sujet bien connu dans l’histoire de la Révolution, la vente des biens nationaux, mais rarement aussi bien détaillé dans son déroulement. La généalogiste en a pris pour exemple la métairie des Rochettes, à Concourson-sur-Layon, entre Mauges et Saumurois. 

Les RochettesLe village des Rochettes sur le cadastre de Concourson-sur-Layon (1819)
  

Quelques mots, tout d’abord, sur la vente des biens nationaux. Il est d’usage de distinguer :

  • Les biens du clergé, dits de première origine, vendus en exécution des décrets de mai et juillet 1790,
  • Les biens des émigrés, dits de deuxième origine, visés quant à eux par les décrets de septembre 1792 et juin 1793.

Le changement de régime n’avait pas résolu la grave crise financière que connaissait la France sous le règne de Louis XVI et la question se posait de façon tout aussi lancinante aux nouvelles instances politiques : comment faire entrer l’argent dans les caisses du Trésor ? C’est Talleyrand, pourtant ci-devant évêque d’Autun, qui proposa dès octobre 1789 la nationalisation des biens du clergé. Le 2 novembre suivant, sur proposition de Mirabeau, l’Assemblée nationale votait le décret qui mettait les biens ecclésiastiques à la disposition de la Nation.

Plusieurs décrets définirent ensuite les règles à appliquer pour l’aliénation de ces biens nationaux :

  • Estimation de leur valeur, à partir du revenu qu’ils fournissaient ou par expertise,
  • Faculté de diviser les lots mis en vente,
  • Vente aux enchères publiques,
  • Délais de paiement accordés aux acquéreurs.

Le document que j’ai consulté aux Archives départementales du Maine-et-Loire permet d’en apprendre davantage sur la façon dont se sont déroulées les opérations pour la métairie des Rochettes…
  

Pour en savoir plus sur la description du bien mis en vente, la procédure d’adjudication, l’établissement de son prix et les modalités de paiement, cliquez sur le lien : Degrés de parenté.

Mise à jour du 8 mai 2017 – Suite de la vente de la métairie des Rochettes : L'adjudication
  


Et juste pour le plaisir des yeux, voici un détail du cadastre ancien de Concourson-sur-Layon : l'église et le bourg

Concourson